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 Règlement INTERNE des US Marshal

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Alex's
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MessageSujet: Règlement INTERNE des US Marshal   Sam 25 Mar - 13:53

Avant-Propos

Ce règlement est interne aux US. Marshals. Tout manquement à ce règlement sera sanctionné sévèrement. Les sanctions peuvent aller d'une rétrogradation à un licenciement définitif de nos services.

Article 1
Alinéa 1.1 : Les United States Marshals sont présents pour renforcer la présence policière de la ville de Rockford, et de veiller à la sécurité des citoyens tout en respectant la déclaration universelle des droits de l'homme et la constitution Américaine.

Alinéa 1.2 : Le département des US. Marshals de Rockford, Illinois, est un département régis sous un système hiérarchique.

Alinéa 1.2.1 : Le don d'ordre d'une personne d'un niveau d'habilitation supérieur à une personne d'un niveau d'habilitation supérieur est compris dans le système hiérarchique.

Alinéa 1.3 : Le département des US. Marhslals de Rockford, Illinois, est un département régis sous un système d'habilitation. Les détails concernant les habilitions se trouveront en annexe à ce règlement.

Alinéa 1.4 : Les membres des US. Marshals se doivent un respect mutuel ainsi qu'avec les civils. Les subalternes doivent impérativement respect et obéissance à leurs supérieurs.


Article 2
Alinéa 2.1 : L'usage de la force létale pouvant être cause du décès d'un individu ne doit être utilisée qu'en cas de légitime défense.

Alinéa 2.2 : L'usage de la force non létale pouvant causer des séquelles involontaires peut âtre usée lorsque la vie de l'agent l'utilisant n'est pas en danger et que l'individu suspect est dans un état de non-coopération. L'usage de somation est obligatoire avant de faire usage de la force non-létale.

Article 3
Alinéa 3.1 : Chaque membre des US Marshals se doit de connaître tous les codes radios.

Alinéa 3.2 : Les unités étant en service recevant des codes d'alerte relevant de la sécurité d'un agent de l'état, ou relevant de la sûreté de l'état doivent impérativement stopper toutes leurs activités incluant l'interpellation de suspect, et doivent se rendre immédiatement sur les lieux de l'intervention.

Alinéa 3.3 : Une unité doit impérativement actualiser son état radio au fur et à mesure de ses interventions et de sa patrouille.

Article 4
Alinéa 4.1 : La prise de service d'un membre doit se faire par la radio via le code approprié

Alinéa 4.2 : Une fois équipé, le membre signale, à un membre possédant un niveau d'habilitation égal ou supérieur à 4, une demande de dispatch via le code radio approprié

Alinéa 4.2.1 : Si aucun membre possédant un niveau d'habilitation égal ou supérieur à 4 est connecté, se référer au membre possédant le plus haut niveau d'habilitation du service.

Alinéa 4.3 : La fin de service doit être annoncée 5 minutes avant la fin de celui-ci afin de refaire un éventuel dispatch des patrouilles

Alinéa 4.4 : Les patrouilles de Marshals en civil ne seront autorisées que dans le cas de filature et non dans un cadre de patrouille pur. Les patrouilles en civil sont constituées de deux membres équipés d'habits civils. Ceux-ci peuvent être désignés par un membre possédant un niveau d'habilitation 4 minimum.

Alinéa 4.5 : Il est interdit aux Candidate (Habilitation 1) de patrouiller seul. Il doit obligatoirement être accompagné d'un membre possédant un niveau d’habilitation égal et supérieur à 2. Si il n'y a que deux Candidate en Marshals, il leur est interdit de patrouiller à deux.

Alinéa 4.6 : La prise de patrouille d'un membre en tant qu'unité visant uniquement à la sécurité routière ainsi qu'aux délits de fuite est désormais interdite. Cela n'étant pas dans le champs d'action des US. Marshals

Alinéa 4.7 : Lors de la prise de pause d'un membre, même d'une durée infime, le membre prenant sa pause est hors de ses fonctions, et par conséquent, ses ordres précédents sont obsolètes et un nouveau dispatch pourra être organisé.

Article 5
Alinéa 5.1 : Le département des US Marshals distinguent plusieurs types d'interventions (cf. Annexe 2)

Alinéa 5.1.1 : La direction et la gestion des équipes sur ces différents types d'interventions dépendront du niveau d'habilitation et du type d'intervention (cf. Annexe 1 et 2)

Article 6
Alinéa 6.1 : La remise d'avertissement est possible à partir du niveau d'habilitation 5 (cf. Annexe 1)

Alinéa 6.2 : Une mise à pied de durée indéterminée préventive peut être donnée à partir du niveau d'habilitation 5 (cf. Annexe 1)

Alinéa 6.2.1 : Nous entendons par mise à pied préventive une mise à pied d'un membre US. Marshal qui pourrait nuire à sa sécurité ou à celles des autres suites aux faits soupçonnés.

Alinéa 6.3 : Si une personne interne ou externe aux US. Marshals décide de porter plainte contre un membre de service, celle-ci ne pourra être auditionnée que par un membre des Affaires Internes (cf. Affaires Internes)

Alinéa 6.4. : Lorsqu'une personne d'habilitation 5 décide d'exercer son droit de don d'avertissement et de mise à pied, il est prié de le noter dans le sujet "Sanctions des US. Marshals" et de prévenir un membre des Affaires Internes (cf. Affaires Internes).
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